Aucune constitution ne peut être parfaite, ni au point de vue de sa composition, ni au point de vue de la protection des droits de l’homme. Les énigmes du futur, les fautes humaines, les restrictions techniques, les contradictions insolubles, font que n’importe quel document ne peut être convenable pour la résolution de toutes les questions qui apparaissent devant les Cours constitutionnelles.

 En conformité à tout cela aux Etats-Unis depuis déjà 1790 se sont apparus des projets peu audacieux de la Constitution et grâce à eux, les tribunaux ,ainsi que le peuple ont compris, que selon à l’Amendement 9 de la Constitution américaine relatif aux droits de l’homme, l’énumération des droits définis dans la Constitution ne doit être conçue comme la négation ou le préjudice aux autres droits du peuple.

 Le même principe, explicitement exprimé, ou supposé est appliqué à d’autres questions, par exemple, aux relations entre différents secteurs du gouvernement, aux compétences des tribunaux et autres.

 Dans l’article 39 de la Constitution de la Géorgie et l’article 43 de la Constitution d’Arménie peut trouver des dispositions relatives aux droits de l’homme similaires à l’Amendement 9 de la Constitution des Etats-Unis. Cependant ,même sans ces dispositions, dans les cas des Constitutions allemande, hongroise et ancienne polonaise, les Cours constitutionnelles imposaient de nombreuses restrictions constitutionnelles d’activité des organes exécutifs et législatifs qui découlaient des phrases de caractère général comme “La législation est soumise à l’ordre constitutionnel; les pouvoirs exécutif et judiciaire sont limités par la loi et par la justice”, la Loi Fondamentale d’Allemagne,article 20 (3);” La Georgie est un Etat qui est fondé sur la loi” (Constitution ,article 1.1; “La République de Pologne est régie…par la loi”,(Constitution polonaise, art.1(1992), ou bien ne découlaient du tout du texte, mais des notions de la loi suprême non écrit, qui complète le texte de la Constitution. Comme l’un des commentateurs éminents américains s’est exprimé au sujet de la Cour constitutionnelle allemande,

  “ Plusieurs des idées centrales de la jurisprudence constituionnelle allemande n’ont pas de racines évidentes dans le texte, ou dans l’histoire législative de la Loi Fondamentale: la proportionnalité, l’action de rétroactivité, l’influence des droits fondamentaux sur le comportement de l’individu, l’exigence de loyauté par rapport au système fédéral”.

 Probablement, en signe de ce, que l’histoire de la liberté et de la justice en grande partie est l’hisoire des débats judiciaires équitables, plusieurs de ces principes non écrits, bien que non tous, sont des principes de procédure. Outre cela, plusieurs Constitutions désignent l’Etat “l’Etat social”, La loi fondamentale de Allemagne”, article 20 (3); le Préambule de la Constitution ukrainienne (l’Etat démocratique fondé sur la loi social”) et une telle caractéristique brève a un sens constitutionnel important dans de plusieurs pays.

Il est possible que ce droit non écrit a eu le développement le plus évident et sérieux en Allemagne, où les principes de l’Etat de droit remontent au XIX siècle et où ils étaient appliqués aux fins d’imposer au pouvoir public de larges et importantes restrictions concernant les droits de l’homme. Plusieurs de ces principes étaient appliqués aussi en Pologne, Etats-Unis et par la Cour Européenne des Droits de l’Homme et même par la Cour Suprême des Etats-Unis lors de l’élaboration des droits concrets, par exemple le droit au procès équitable, qui est presque complètement privé du sens indépendant.Ces principes ont le contenu et la possibilité de n’influencer le comportement du pouvoir que par le moyen du verdict de tribunal. Justement qu’est ce le procès judiciare LEGAL et de quelle manière peut-on le transformer en protection contre des actions irréfléchies et arbitraires de la politique d’Etat, par exemple aux Etats-Unis, ou la procédure en vigueur dans les tribunaux, se perfectionne seulement par la volonté du pouvoir judiciaire, considèrant comme admissible le comportement des personnalités officielles?

 Professeur Lech Garlicki dans son article important sur la Cour Constitutionnelle de Pologne en 1995 défini le principe fondamental de l’Etat de droit: “la loi positive doit être conforme aux règles élémentaires de la justice, de l’honnêteté, de la décence. Ainsi l’obligation la plus importante de l’Etat envres l’homme, est de respecter les lois non écrites de la justice” L’Amendement de 1989 à la Constitution de Pologne est une copie de l’expression allemande “le pouvoir de la loi” et l’application évidente de tels principes DE L’ETAT DE DROIT, comme LA NULLITE DE LA LOI POST FACTUM et du principe de l’INTANGIBILITE DES DROITS - c’est que la loi positive ne peut pas diminuer les droits intangibles post factum. Au mois de février 1992 la Cour constitutionnelle de Pologne a annulé la loi de 1991 selon laquelle les pensions de retraite étaient diminuées, les retraités qui étaient forcés de sortir en retraite à cause de fermeture des entreprises n’avaient pas le droit au travail. Conformément à l’arrêt de la Cour constitutionnelle cela était réconnu non conforme aux droits intangibles, bien qu’ils ne soient pas toujours irréfutables, mais au moins, ils nécessitent la protection particulière dans les cas, ou il s’agit du droit de la retraite et de la sécurité sociale.

 Les principes de l’ETAT DE DROIT étaient largement appliqués aussi en Hongrie, où la Cour constitutionnelle a annulé plusieurs dispositions des propositions de l’introduction des restrictions économiques en 1995, parce qu’ils étaient mises en oeuvre avec une telle rapidité, qui empêchait à la population de planifier ces changements, en violant le principe de PERSUASION JURIDIQUE. Le président de la Cour constitutionnelle de l’Hongrie Laslo SOLIOM explique la contribution de l’Hongrie à ce principe de manière suivante:

 Avant tout la Cour constitutionnelle a élaboré le contenu du pouvoir de la loi en appliquant la notion de la persuasion juridique. Ces deux termes constamment etaient empoyés conjoitement.Ensuite il est apparu une formule ou la persuasion juridique était un component essentiel du pouvoir de la loi. En conformité de cela cet éclaricissement a été compris dans le contenu de l’article 20 (1) de la Constitution.”La décision post factum (N 12) et la persuasion juridique étaient explicitement corréliées lors du changement du régime,et l’intention illimitée de réfutation de toutes normes juridiques du passé, compte tenu des changements radicaux de la Constitution, doit être commensurable à la nécessité d’essayer de ne pas violer les rapports juridiques établis. On peut exclusivement déclarer nulle une certaine norme juridique en partant de la considération de la persuasion juridique.

 La persuasion juridique figure à mainte fois presque dans tous les cas du changement de régime politique:

 Dans les affaires concernant la nationalisation et la compensation, dans la théorie de l’interprétation constitutionnelle de la législation pénale, en processus d’inventaire des actifs des anciennes entreprises… Même … lors de la prise de décision relative les compétences du Président de la République… Le principe de la persuasion juridique prédomine aussi dans les décisions, qui en une grande partie, excluent la décision du tribunal concernant les affaires sur la protection des droits élémentaires.De nombreuses décisions annulaient les normes juridiques, parce qu’ils étaient déclarées déjà après leur entrée en vigueur, ou bien il restait très peu de temps entre leur publication et l’entrée en vigueur.

 Cependant les principes généraux écrits ou non écrits dépassent les limites de ces notions formelles et s’étendent sur telles choses essentielles comme la liberté d’expression, l’atteinte à la dignité humaine et d’autres droits élémentaires.En vertu de la Loi Fondamentale allemande “ DIGNITE HUMAINE “ occupe la place la plus centrale art.1.1 (“La dignité humaine est inébranlable”). Les tribunaux allemands se fondaient sur ce principe lors de la prise de toutes leurs décisions. La version de la Constitution hongroise après 1989 contient aussi une telle disposition, article 54. Le tribunal l’appliquait largement dans les cas relatifs la peine capitale, d’I.V.G., de la protection de l’information personnelle et autres. Président Soliom caractérise la dignité humaine comme “un droit maternel”, qu’il détermine comme “ la source des libertés de l’individu qui n’ont pas encore la nomination …à l’aide desquelles nous protegeons incessamment la sphère de l’autodétermination contre le contrôle (de la part de l’Etat).Il considère la dignité humaine en relation étroite au droit de la vie, sans laquelle la dignité humaine est impossible, et à l’égalité. C’est - “la condition minimale de l’existence humaine et il n ‘est pas possible priver de cela personne”.

 La notion générale, qui comme règle n’est pas écrite, mais admise dans toute Europe et aux Etats-Unis, c’est la PROPORTIONNALITE , plûtot , le mal, qui peut être prévenu, par la restriction du droit de l’expression ,ou autre droit élémentaire,et doit surpasser le tort causé au droit , la restriction doit être nécessaire pour atteindre le but pour laquelle elle etait introduite, et la peine imposée par cette restriction ne doit pas être trop lourde.Par exemple en Allemagne, où la nécessité est déterminée assez précisement, la détention provisoire est admise seulement dans les cas, ou il est indispensable de procéder à l’instruction de l’affaire et quand il existe un risque important de la récidive, alors la durée de la détention provisoire doit être restreinte, spécialement pour ces fins.

 Dans le contexte américain ce droit consiste en ce, que la restriction du droit de l’expression ou la détermination fondée sur la réligion, ou sur l’origine nationale est admise seulement dans la condition de la présense d’un problème important public, et dans le cas de la restriction du droit de l’expression doit être la mesure la moins radicale de toutes les mesures possibles, et les cas de détermination selon indice raciale doivent être très restreints pour atteindre les objectifs de la législation. La restriction du droit de l’expression est admise seulement dans les cas, ou il est tout à fait nécessaire, dans l’objectif , par exemple, de la protection de la sécurité nationale, ou pour garantire l’impartialité des débats judiciaires, quand l’application d’autres moyens est impossible.La préférence raciale est acceptée uniquement dans la nécessité de parvenir aux objectifs d’importance vitale, par exemple, l’élimination des conséquences de la discrimination raciale évidente, quand il n y’a pas d’autres possibilités réelles et quand cette préférence est limitée dans le temps et dans l’espace, et le mal causé aux autres qui n’ont pas trait à cette affaire n’est pas tellement important. Le principe de proportionnalité est admis par la Cour européenne des droits de l’homme, et s’applique constamment lors de l’analyse des restrictions des droits.

 Les principes non écrits déterminent aussi CERTAINES OBLIGATIONS PUBLIQUES en Allemagne, en Hongrie, en Pologne e.t.c. Par exemple en Allemagne, ainsi qu’en Hongrie sur l’arrêt de la Cour constitutionnelle dans les cas de n’importe quelle restriction, quand sont lésés de tels droits comme la liberté de l’expression, ou de la dignité humaine, il est introduit d’une manière déterminée et conforme l’obligation supposée de créer les possibilités législatives ou autres pour la protection et l’application de ces droits.En Allemagne la Cour a résolu que la garantie de la liberté de la radio- et télédiffusion nécessite l’instauration par l’Etat d’une telle structure juridique de diffusion dans le cadre de laquelle seraient pris en considération toutes sortes de possibilités et différents intérêts.

 Comme on a déjà souligné presque tous les Etats européens déclarent ,que l’Etat est non seulement l’Etat de droit , mais encore l’Etat social. Cette conception est appliquée aussi pour l’élaboration des droits en telle matière ,comme l’existence matérielle, et en Allemagne - pour l’élaboration de l’interprétation et l’application des normatifs statuaires et réglementaires.

 En Pologne étaient prises des décisions selon lesquelles était annulée la loi qui limitait l’octroi de l’allocation de chômage jusqu’à période déterminée pour les ouvriers qui sont les seuls soutients de familles et qui ne travaillent pas sur l’embauche, sur le fondement qu’en vertu de cette loi sont trasgréssés les principes “ de la justice sociale”, et aussi de l’égalité du droit au travail.

 En conclusion il nécessaire de souligner, que la jurisprudence constitutionnelle moderne est composée d’un mélange des textes écrits et non écrits, des doctrines et des principes.Outre cela, en général, les textes- mêmes ne sont pas suffisamment clairs,c’est pourquoi la Cour est amené d’appliquer le principe d’interprétation et des admissions, un bon nombre desquels se découlent des notions élémentaires de la dignité humaine, de la liberté et de la justice. En réalité les Cours sont constamment critiquées de la part des perdants au procès, et notamment, dans les cas, lors les décisions prises ne sont pas absolument inévitables et incontestables, et actuellement la plupart des décisions prises par les Cours constitutionnelles sont justement de ce caractère. En exception des Cours formées récemment, dans le monde existe une masse énorme d’autorité juridique fondamentale, ce que permet de prendre de telles décisions sans hésitations.Et finalement si la Cour constitutionnelle a l’intention de contribuer au développement de la justice et de la liberté de l’homme, il peut de la meilleure manière transformer son pays en démocratie constitutionnelle, et à cet effet les instruments les plus importants sont des principes généraux admis par les tribunaux au monde entier.