Le principe de
la primauté du droit dans la pratique de la justice constitutionnelle
(Erevan, Octobre 15-16, 2004)
13-15 Octobre
Arrivée des participants á Erevan . |
Jeudi 14 Octobre
19.00 |
Rencontre á la Cour Constitutionnelle |
Vendredi 15 Octobre
09.00 | Ouverture des travaux de IX conférence
internationale d'Erevan à la salle « PICASSO » de l’hôtel « Congress » Allocutions d'ouverture M. Gaguik HARUTYUNYAN, Président de la Cour Constitutionnelle de la République d’Arménie: M. Arthur BAGHDASSARIAN, Président de l’Assemblée Nationale de la RA M. Andras BAKA, Juge à la Cour européenne des droits de l’homme M. Gianni BUQUICCHIO, Secrétaire de la Commission de Venise du Conseil de l’Europe |
Première
session
Présidée par M. Gianni
Buquicchio, Secrétaire de la Commission de Venise du Conseil de
l’Europe
09.30-10.30 |
Rapport « Le
principe de la primauté du droit comme garantie de la démocratie constitutionnelle
» Les débat |
10.30-11.00 | Pause café |
Deuxième
session
Présidée par Valéry
ZORKIN, Président de la Cour Constitutionnelle de la Fédération de Russie
11.00 - 12.00 |
Rapport « L’évolution
de l’Union européenne et le projet de la Convention européenne » Les débats |
12.00-12.30 | Pause café |
Troisième
session
Présidée par Mme Eliska WAGNEROVA,
Vice-Présidente de la Cour constitutionnelle de la République de Tchéquie
12.30 - 13.30 |
Rapport: « La
réalisation du principe de la primauté du droit dans la pratique de
la Cour constitutionnelle d’Ukraine »
|
13.30-15.00 | Déjeuner |
Samedi 4 Octobre
09.00 | Petit déjeuner. |
Quatrième
session
Présidée par M.
François LUCHAIRE, Ancien Président de la Cour constitutionnelle d’Andorre,
membre de la Commission de Venise
15.00 - 16.30 |
Rapport: « Les
paramètres constitutionnels du principe de la primauté du droit » |
11.30 - 12.00 | Pause-café |
18.00 - 19.00 | La rencontre avec M. Andranik Margaryan, Premier Ministre de la République d’Arménie |
19.30 | Réception en l'honneur des participants de la IX Conférence internationale offerte par la Cour constitutionnelle |
Samedi 16 Octobre
08.00 - 09.00 | Petit déjeuner. |
Cinquième
session
Présidée par Mme Liljana INGUILIZOVA-RISTOVA, Présidente
de la Cour constitutionnelle de l’ex République Yougoslave de Macédoine
09.00-10.30 |
Rapport: «L’Etat de
droit dans la pratique de la Cour constitutionnelle de Tchéquie» |
10.30-11.00 | Pause café |
Sixième
session
Présidée par
M. Gagik HARUTYUNYAN, Président de la Cour Constitutionnelle de la
République d’Arménie
11.00 - 12.30 |
Rapport: «Le principe
de la primauté du droit dans la pratique de la Cour constitutionnelle
de l’ex. République Yougoslave de Macédoine » Résumé des débat Résumé des travaux de Conférence |
12.30-15.00 | Déjeuner |
16.00-17.00 | Visite à «Matenadaran», Institut des manuscrits anciens |
17.00-19.00 | Visite au Garni, le temple païen et Geghard |
19.30 | Dîner d’adieu |
Dimanche 17 Octobre
09.00 |
Petit déjeuner |
16 - 17 Octobre
Départ des délégations. |
Les langues
officielles de la Conférence sont
Arménien, Russe, Anglais et Français.